Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 665 trouvées
-
Question n° 04137 posée par Mme Rolande Perlican
CNAF: maintien de l'Ecole d'action sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00882 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Centre régional de traitement informatique d'Amiens (Somme)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02337 posée par M. Louis Souvet
Lutte contre l'illéttrisme
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02632 posée par M. José Balarello
Répartition et montant de l'enveloppe du fonds d'action sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03165 posée par M. Pierre Lacour
Amélioration du logement des personnes à faibles ressources
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 13802 posée par M. Georges Gruillot
Participation de la caisse nationale d'allocations familiales au Fonds d'action sociale des travailleurs immigrés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20089 posée par M. Serge Mathieu
Simplification du système des prestations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25182 posée par M. Charles Descours
Modification de la prestation de service d'accueil permanent pour les crèches
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26866 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'allocation de rentrée scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28901 posée par M. André Pourny
Aides des CAF aux collectivités locales en faveur de l'enfance
La question est caduque
Pertinence