Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 19649 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Avenir de l'Institut de l'enfance et de la famille (IDCF)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17487 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18274 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18529 posée par M. Francis Grignon

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18561 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gel d'une partie du budget de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre

    Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte