Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre

Archivage par les cabinets de radiologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli

Fonctionnement des mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06401 posée par M. Ronan Kerdraon

Traitement de la cataracte

La question a été retirée

16/05/2013
Pertinence
Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Circulation des données médicales

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07154 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficits immunitaires primitifs

La question est caduque

27/06/2013
Pertinence
Question n° 10410 posée par M. Jacques Berthou

Prise en charge de l'acte d'occlusion de grande veine saphène par radiofréquence

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence
Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence