Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
523 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 480 trouvées
-
Question n° 07454 posée par Mme Paulette Fost
Financement des services de maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01575 posée par M. Olivier Roux
Carte de sécurité sociale infalsifiable
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 02457 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Remboursement des traitements médicaux et soins poursuivis en France mais prescrits à l'étranger pour les Français expatriés
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 07994 posée par M. Robert Vizet
Avenir de la chirurgie française
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 10903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion de la Caisse nationale d'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 14242 posée par M. Paul Girod
Dysfonctionnement des services de recouvrement de la CANAM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14332 posée par M. Jacques Baudot
Couverture maladie des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14652 posée par M. Francis Grignon
Couverture maladie des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16821 posée par M. Claude Huriet
Coût de la diffusion de carnets de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05049 posée par M. Emmanuel Hamel
Révision des mécanismes de la compensation des régimes spéciaux de protection sociale avec la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
La question est caduque
Pertinence