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885 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 817 trouvées

  1. Question n° 05805 posée par M. Louis Longequeue

    Diagnostic prénatal de l'hémophilie

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07454 posée par Mme Paulette Fost

    Financement des services de maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01575 posée par M. Olivier Roux

    Carte de sécurité sociale infalsifiable

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02457 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Remboursement des traitements médicaux et soins poursuivis en France mais prescrits à l'étranger pour les Français expatriés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06791 posée par M. Robert Vizet

    Avenir de la chirurgie française

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 14242 posée par M. Paul Girod

    Dysfonctionnement des services de recouvrement de la CANAM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14332 posée par M. Jacques Baudot

    Couverture maladie des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14652 posée par M. Francis Grignon

    Couverture maladie des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16821 posée par M. Claude Huriet

    Coût de la diffusion de carnets de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20436 posée par M. Jean Pourchet

    Chauffeurs de taxis ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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