Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 02146 posée par M. Michel Savin

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 06870 posée par M. Yves Détraigne

Evolution du Conseil national d'évaluation des normes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06279 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06280 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06282 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

26/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18113 posée par M. Michel Savin

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 06287 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 25873 posée par M. Yves Détraigne

Inflation des textes et des normes

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence