Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 22344 posée par M. Philippe Mouiller

    Préoccupations des retraités et des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des fédérations nationales de retraités comme partenaires sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08573 posée par M. André Boyer

    Comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA) et décentralisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26541 posée par M. Guy Fischer

    Vie citoyenne des retraités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05654 posée par M. Raymond Poirier

    Consultation de l'Union française des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne