Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03244 posée par M. Laurent Lafon

    Tarifs préférentiels aux départements qui accueillent des sites olympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

    Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

    Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12154 posée par Mme Nathalie Goulet

    Suppression du karaté dans le programme olympique de Paris en 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

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