Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19217 posée par Mme Else Joseph

    Difficultés soulevées par l'arrivée prochaine des vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21300 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recommandation de la Haute Autorité de santé et extension des compétences vaccinales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21554 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Vaccination anti Covid-19 à domicile par les infirmières libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21574 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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