Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03033 posée par M. Guy Male

    Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Situation des COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04349 posée par M. Jean Colin

    Règles d'attribution de l'allocation compensatrice des COTOREP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02944 posée par M. Paul Caron

    Placements directs de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible