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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03033 posée par M. Guy Male
Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03092 posée par M. Raymond Poirier
Anciens combattants: aménagements fiscaux et sociaux
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux
Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18470 posée par M. Louis Moinard
Amalgame entre politique de l'exclusion et politique du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18612 posée par M. Philippe Richert
Méconnaissance des droits et systèmes d'aide sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18714 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en situation de précarisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37330 posée par M. Denis Badré
Statut des personnes en situation de précarisation
La question est caduque
Pertinence