Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 06838 posée par M. Edouard Le Jeune
Capacité d'accueil des centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04783 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique en faveur des handicapés adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 19203 posée par M. Louis Jung
Insuffisance des places de CAT dans le département du Bas-Rhin
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16010 posée par M. Michel Souplet
Dotation en places de centres d'aide par le travail dans l'Oise
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 02944 posée par M. Paul Caron
Placements directs de personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence