Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02941 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures de réadaptation, de rééducation et de reclassement des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03033 posée par M. Guy Male
Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03092 posée par M. Raymond Poirier
Anciens combattants: aménagements fiscaux et sociaux
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 02944 posée par M. Paul Caron
Placements directs de personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03872 posée par M. Jacques Rocca Serra
Modalités de mise en oeuvre du contrôle de l'utilisation de l'allocation compensatrice pour tierce personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05872 posée par M. Michel Souplet
Reconnaissance du statut de la personne handicapée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux
Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17576 posée par M. Philippe Arnaud
Politique en faveur des handicapés et politique de lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence