Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat

    Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

    Épandage des boues et Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16736 posée par M. Bernard Bonne

    Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16104 posée par M. Hervé Gillé

    Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16314 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque de saturation des usines de traitement et d'incinération des déchets liés à la lutte contre le Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

    Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16216 posée par Mme Françoise Laborde

    Mise en place de vaisselle réutilisable dans la restauration rapide

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Solution de recyclage massif des masques de protection

    La question est caduque

    Pertinence Faible