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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00378 posée par Mme Kristina Pluchet

    Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00847 posée par M. Patrice Joly

    Épandage des boues produites par les stations d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00941 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01020 posée par Mme Céline Brulin

    Gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne