Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 01334 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réintégration des soignants non vaccinés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00243 posée par M. François Bonhomme

    Prime de reconnaissance des personnels du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00246 posée par Mme Kristina Pluchet

    Opportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 27045 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22178 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19013 posée par Mme Corinne Imbert

    Prime Covid pour les agents des services hospitaliers en contrat unique d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18096 posée par M. Pascal Allizard

    Effectifs des personnels soignants dans les hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18037 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Décret permettant le licenciement des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses