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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1085S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Surfaces pastorales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Pérennité des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1417S posée par M. Frédéric Marchand

    Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

    Situation de la filière conchylicole normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1535S posée par Mme Patricia Demas

    Soutien à la filière de la laine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1226S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dépistage systématique en abattoir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

    Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte