Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 123 trouvées

  1. Question n° 1214G posée par M. Jérôme Bascher

    Coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville

    Réponse européenne à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

    Carte hospitalière

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

    Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1234G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Moyens budgétaires alloués à l'hôpital et tests généralisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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