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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1193S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Marché du livre à l'heure du numérique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1306S posée par Mme Laurence Harribey
Situation des guides-conférenciers de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1389S posée par Mme Sylvie Robert
Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Situation de précarité des intermittents du spectacle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet
Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet
Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs
La question a été retirée
Pertinence