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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07456 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14602 posée par M. Jean Sol
Situation des manipulateurs en électroradiologie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 16222 posée par M. Jean Sol
Prime aux personnels des services d'aide à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 17946 posée par M. Jean Sol
Difficultés financières des maires de petites communes rurales dans la prise en charge des protocoles sanitaires liés à la crise de la Covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17174 posée par M. Jean Sol
Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17260 posée par M. Jean Sol
État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25259 posée par M. Jean Sol
État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence