Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 14916 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Modalités des déclarations de candidature pour les élections consulaires 2020

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15399 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Rôle des chefs d'îlots

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence