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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 255 trouvées
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Question n° 1059G posée par M. Thierry Foucaud
Politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Bosino
Libertés syndicales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0628G posée par M. Thierry Foucaud
Projet de loi de finances pour 2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Thierry Foucaud
Orthophonie hospitalière
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud
Avenir de l'industrie papetière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 09499 posée par M. Thierry Foucaud
Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08091 posée par M. Thierry Foucaud
Plan d'économie envisagé pour l'entreprise Révima
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07308 posée par M. Thierry Foucaud
Aides aux vacances enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05883 posée par M. Thierry Foucaud
Unité économique et sociale Eiffage énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence