Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18233 posée par Mme Odette Terrade

Rentrée scolaire 2011 dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11999 posée par Mme Odette Terrade

Situation des enseignants non titulaires dans le second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11452 posée par Mme Odette Terrade

Maintien de la maternité La Concorde d'Alfortville

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 09279 posée par Mme Odette Terrade

Maintien de la maternité La Concorde d'Alfortville

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18574 posée par Mme Odette Terrade

Enseignement de la langue allemande en LV2

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18474 posée par Mme Odette Terrade

Publication du rapport sur les besoins en formation en matière de prévention et de prise en charge des violences faites aux femmes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18475 posée par Mme Odette Terrade

Mise en place d'inscriptions en ligne pour les demandes de naturalisation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/05/2011
Pertinence