Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence