Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

Question n° 04815 posée par M. Gérard Cornu

Mise en oeuvre de la promesse d'encadrement des licenciements boursiers

Réponse du Ministère du redressement productif

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

Grève des distributeurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2011
Pertinence
Question n° 19194 posée par Mme Évelyne Didier

Protection du littoral à Sète

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/06/2011
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Conférence nationale du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

10/06/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0003A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 11912 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Opacité dans la transposition de la directive « services »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/02/2010
Pertinence
Question n° 08208 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'hôpital Maillot de Briey

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence