Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14529 posée par M. Ivan Renar

    Financement des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14287 posée par Mme Michelle Demessine

    Montant des aides au poste allouées aux entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14307 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10693 posée par M. Ivan Renar

    Revalorisation du montant de l'aide au poste d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18969 posée par Mme Odette Terrade

    Salariés souffrants de la sclérose en plaques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05134 posée par M. François Autain

    Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très forte