Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 17189 posée par M. François Autain
Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Chiffres de l'emploi et plan de relance
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07863 posée par M. Ivan Renar
Revalorisation des petites retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0501S posée par M. Jean-Claude Danglot
Rattrapage des retraites minières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade
Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09516 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Statut juridique des compagnons d'Emmaüs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13077 posée par Mme Odette Terrade
Situation du personnel du Samu social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18969 posée par Mme Odette Terrade
Salariés souffrants de la sclérose en plaques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19092 posée par M. Ivan Renar
Projet de réforme de la gouvernance du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19430 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'agence espace liberté emploi dans le 13e arrondissement à Paris
La question est caduque
Pertinence