Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 18942 posée par Mme Annie David
Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 18944 posée par Mme Annie David
Niveau sonore des publicités
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17447 posée par Mme Annie David
Reconduction de l'allocation équivalent retraite pour l'année 2011
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17257 posée par Mme Annie David
Valorisation des infirmiers de bloc opératoire
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16661 posée par Mme Annie David
Organisation des transports sanitaires post-hospitaliers
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 19603 posée par Mme Annie David
Remboursement de frais d'aide à la personne aux élus ne percevant pas d'indemnité de fonction
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19622 posée par Mme Annie David
Difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16093 posée par Mme Annie David
Reconnaissance « amiante » post-mortem
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14813 posée par Mme Annie David
Distributeurs de préservatifs dans les lycées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13073 posée par Mme Annie David
Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida
La question est caduque
Pertinence