Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

23/03/2023
Pertinence
Question n° 18499 posée par M. Fabien Gay

Pollution de l'eau par Lactalis

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1388G posée par M. Pascal Savoldelli

Rejet de la taxe de 4 % sur les dividendes pour financer la transition écologique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19897 posée par M. Fabien Gay

Prolongation des concessions minières de la compagnie Montagne d'or en Guyane sur décision de justice

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay

Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay

Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence