Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

    Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16739 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14900 posée par M. Guillaume Gontard

    Nécessité de garantir le respect et l'application des règles de sécurité sur les sites Seveso

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14445 posée par M. Guillaume Gontard

    Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08975 posée par M. Guillaume Gontard

    Participation des fonctionnaires aux conseils de gestion des sociétés de production d'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible