Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0114S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0410S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Services du ministère de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0534S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0777S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Activités du parti « égalité et justice »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0339S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Plan social chez SoLocal- pages jaunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0500S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation à l'université d'Orléans

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

    La question est caduque

    Pertinence Faible