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365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 326 trouvées
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Question n° 33085 posée par M. Robert Pontillon
CROUS: revendications du personnel
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 33529 posée par M. Pierre Noe
Taxe d'habitation des étudiants logés par un CROUS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet
Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 03025 posée par M. Raymond Splingard
CROUS: bénéficiaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03365 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Ouvriers des CROUS: revendications
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 02280 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Personnel ouvrier des CROUS: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini
Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche
Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 40121 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Réduction du temps de travail au sein des CROUS et GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre
Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS
La question est caduque
Pertinence