Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 23561 posée par M. Jean Pépin

    Financement du Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23622 posée par M. Charles Ginésy

    Conséquences préoccupantes de la réforme du Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23725 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la réforme du Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23769 posée par M. André Bohl

    Ressources du fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23851 posée par M. Honoré Bailet

    Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte