Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0206S posée par Mme Céline Brulin

Ligne ferroviaire Le Havre - Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

20/10/2022
Pertinence
Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

Situation des liaisons transmanche

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

22/10/2020
Pertinence
Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Ligne Caen-Alençon-Le Mans

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

08/11/2018
Pertinence
Question n° 03778 posée par Mme Sonia de La Provôté

Mise en oeuvre du dix-septième échangeur du périphérique de Caen

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/10/2017
Pertinence