Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux de Martinique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

Santé en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation financière du groupe hospitalier Sud Réunion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/12/2008
Pertinence
Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

La question est caduque

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04894 posée par Mme Nassimah Dindar

Disparition du centre hospitalier universitaire de La Réunion

La question est caduque

10/05/2018
Pertinence
Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

Dotation des hôpitaux de La Réunion

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence