Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

    Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 30412 posée par M. Robert Guillaume

    Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaire

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  3. Question n° 34984 posée par M. Franck Sérusclat

    Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupements hebdomadaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

    Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01094 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02222 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22520 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centres de formation d'apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

    Promotion de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible