Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 20762 posée par M. Michel Doublet

Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20909 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Droits des femmes

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20927 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20971 posée par M. Bernard Piras

Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

02/12/1999
Pertinence
Question n° 21032 posée par Mme Anne Heinis

Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

09/12/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25453 posée par M. Gérard Cornu

Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

La question est caduque

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25690 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres de formation d'apprentis

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25691 posée par M. Bernard Fournier

Financement des centres d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 38327 posée par M. Philippe Darniche

Financement de l'apprentissage

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence