Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 137 trouvées

Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/04/2019
Pertinence
Question n° 07638 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 05216 posée par M. Jérôme Bascher

Études en orthophonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04790 posée par Mme Laurence Rossignol

Conditions de passage du certificat de capacité d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/05/2018
Pertinence
Question n° 02691 posée par M. Jérôme Durain

Orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25064 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des orthophonistes salariés

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 22193 posée par M. Stéphane Sautarel

Accès aux soins orthophoniques sur l'ensemble de notre territoire

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22744 posée par M. Jean-Claude Leroy

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 20361 posée par Mme Sophie Primas

Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence