Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 08586 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de la route nationale 74 en Moselle

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/07/2003
Pertinence
Question n° 13789 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des perceptions en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/09/2004
Pertinence
Question n° 14148 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/10/2004
Pertinence
Question n° 15996 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du Sud-Est mosellan suite à la mise en redressement judiciaire de la société Bata

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

10/02/2005
Pertinence
Question n° 18544 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux d'entretien de la RN 74

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/07/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence
Question n° 08419 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-préfectures en Moselle

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 12947 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression d'arrondissements dans le département de la Moselle

La question est caduque

04/09/2014
Pertinence
Question n° 15261 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de services de l'hôpital de Sarrebourg

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence