Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 09733 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement agricole: lycée agricole de Château-Salins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03561 posée par M. Roger Husson

    Suppression du centre des impôts de Château-Salins (Moselle)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07928 posée par M. Roger Husson

    Nomination d'un sous-préfet à Château-Salins (Moselle)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08153 posée par M. Roger Husson

    Fonctionnement du lycée agricole de Château-Salins (Moselle)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10643 posée par M. André Bohl

    Vacance du poste de sous-préfet de Château-Salins (Moselle)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 32008 posée par M. André Bohl

    Réforme des services fiscaux en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34201 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Réorganisation des services fiscaux de la Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35377 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Réorganisation des services fiscaux de la Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08419 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses