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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 402 trouvées
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Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux
Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26095 posée par M. Jean Chérioux
Loi sur la tarification hospitalière: date de parution des textes d'application
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux
Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26206 posée par M. Jean Chérioux
Centres de formation des travailleuses familiales: réévaluation des ressources
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26236 posée par M. Jean Chérioux
Annuaire téléphonique: sécurité des usagers
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 32045 posée par M. Jean Chérioux
Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 01711 posée par M. Jean Chérioux
Handicapés: remboursement aux employeurs du complément de salaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01992 posée par M. Jean Chérioux
EDF: coupure d'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02344 posée par M. Jean Chérioux
Handicapés: prise en charge de la tierce personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02346 posée par M. Jean Chérioux
Aides ménagères: développement
La question est caduque
Pertinence