Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux

    Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

    IUT: condition d'accès à la section informatique

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 32439 posée par M. Jean Chérioux

    Loi portant diverses mesures en faveur de l'emploi: difficultés d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 34881 posée par M. Jean Chérioux

    Prise en compte des "années de bourses" pour la retraite des membres de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13950 posée par M. Jean Chérioux

    Comité français d'éducation et d'assistance de l'enfance déficiente

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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