Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02304 posée par M. Jean Chérioux

    Commerçants imposés au forfait: actualisation du système fiscal

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux

    Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0244S posée par M. Jean Chérioux

    Ville de Paris: politique du logement social

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0315S posée par M. Jean Chérioux

    Diminution du remboursement de médicaments de consommation courante

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0355S posée par M. Jean Chérioux

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0021S posée par M. Jean Chérioux

    Procédure de classement du Fouquet's

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0607S posée par M. Jean Chérioux

    Information des jeunes sur le sida

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte