Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26484 posée par M. Jean Chérioux

    Jeunes artisans: prime d'installation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32895 posée par M. Jean Chérioux

    Suppression des prestations de service de la "fonction hébergement" versées aux foyers de jeunes travailleurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04278 posée par M. Jean Chérioux

    Foyers de jeunes travailleurs et prestations socio-éducatives des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12724 posée par M. Jean Chérioux

    Difficultés de logement à Paris des jeunes travailleurs

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14544 posée par M. Jean Chérioux

    Logement des jeunes travailleurs à Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0607S posée par M. Jean Chérioux

    Information des jeunes sur le sida

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte