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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 161 trouvées

  1. Question n° 07906 posée par M. Cyril Pellevat

    Modalités d'affectation des lauréats du concours de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0444G posée par M. Jean-François Husson

    Lutte contre le trafic de stupéfiants dans les villes moyennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06440 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintenir les technologies de l'Akoya 3 sous contrôle français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0207G posée par M. Hussein Bourgi

    Risque d'expulsion d'une Iranienne par la préfecture de la Savoie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0345S posée par Mme Martine Berthet

    Enjeux et conséquences du projet de zone spéciale de carrières de gypse et d'anhydride dans la vallée de la Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat

    Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25412 posée par M. Cyril Pellevat

    Remise en service des trains de nuit sur les lignes Saint-Gervais – Paris et Bourg-Saint-Maurice – Paris avant 2026

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10349 posée par Mme Martine Berthet

    Décret modifiant les conditions de construction des aires de grand passage destinées aux gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25820 posée par M. Michel Bouvard

    Mise en oeuvre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25082 posée par M. Cyril Pellevat

    Moyens financiers et humains du tribunal de grande instance de Thonon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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