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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 06414 posée par M. Michel Doublet
Politique familiale
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 06320 posée par M. Michel Doublet
Préoccupations de la caisse maritime d'allocations familiales de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06329 posée par M. Michel Doublet
Secteur des services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif et temps de travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 06330 posée par M. Michel Doublet
Possibilité de cumul emploi retraite dans le secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 06341 posée par M. Michel Doublet
Évolution du statut des assistants dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 06331 posée par M. Michel Doublet
Équilibre économique du secteur des services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05178 posée par M. Michel Doublet
Recommandations de la Cour des comptes pour 2012 sur le « RSA activité »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04179 posée par M. Michel Doublet
Personnes handicapées âgées ou en fin de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04045 posée par M. Michel Doublet
Avenir de la psychiatrie et cliniques privées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02654 posée par M. Michel Doublet
Réforme de la protection des majeurs et remise d'un rapport d'évaluation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence