Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 07419 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de postes d'internes en gynécologie médicale et rentrée universitaire 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07420 posée par M. Daniel Laurent

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du conseil national professionnel commun

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03492 posée par M. Daniel Laurent

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du conseil national professionnel

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00130 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la spécialité de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

    Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11392 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la gynécologie médicale et augmentation du nombre de postes d'internes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25003 posée par M. Daniel Laurent

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du conseil national professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne