Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 08004 posée par M. Daniel Laurent

Baisse du coût du travail et stabilisation des prélèvements obligatoires pour les entreprises

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/09/2013
Pertinence
Question n° 07455 posée par M. Daniel Laurent

Diminution de l'emploi à domicile

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07143 posée par M. Daniel Laurent

Réforme du complément de libre choix d'activité et situation des familles de jumeaux et plus

Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

27/06/2013
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19924 posée par M. Daniel Laurent

Baisse de l'emploi dans le secteur de l'aide à la personne

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19925 posée par M. Daniel Laurent

Financement des formations des demandeurs d'emploi

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 15939 posée par M. Daniel Laurent

Baisse d'activité et de travail déclaré dans le secteur de l'emploi à domicile

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 11738 posée par M. Daniel Laurent

Baisse de l'emploi dans le secteur de l'aide à la personne

La question est caduque

22/05/2014
Pertinence
Question n° 11513 posée par M. Daniel Laurent

Financement des formations des demandeurs d'emploi

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses