Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 21370 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à la relance des séjours scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 12748 posée par M. Daniel Laurent

Projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 05071 posée par M. Daniel Laurent

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du doctorat non médical

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/03/2015
Pertinence
Question n° 07141 posée par M. Daniel Laurent

Fonds sociaux collégien et lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21622 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des étudiants primants en licence option accès santé

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Daniel Laurent

Enseignement de la pharmacologie médicale

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 04718 posée par M. Daniel Laurent

Enseignement de la pharmacologie médicale

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent

Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

La question est caduque

27/09/2012
Pertinence