Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 07934 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des chambres des métiers et de l'artisanat et financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00218 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés de recrutement dans certaines professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00414 posée par M. Mickaël Vallet

    Situation des assistants d'éducation dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00507 posée par M. Daniel Laurent

    Service public du numérique éducatif et accès aux données

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03541 posée par Mme Corinne Imbert

    Formation des enseignants aux troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11134 posée par M. Mickaël Vallet

    Congrès mondial de la fédération internationale des professeurs de français

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21980 posée par M. Daniel Laurent

    Service public du numérique éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21981 posée par M. Daniel Laurent

    Service public du numérique éducatif et accès aux données

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01883 posée par M. Daniel Laurent

    Réussite des élèves et stabilité des équipes éducatives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02498 posée par M. Stéphane Bonduel

    Educateurs: avantages en nature

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne